Mentions légales

Crédits photographiques
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et, sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
 

Hébergement
OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
 

Réalisation du site
Oz média
Adresse Postale : 1 329 rue Louise Michel – 42 153 Riorges - FRANCE
Téléphone : +33 (0)4 77 44 96 96

Crédits photos 
En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.


Droits d’auteur et Copyright 
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société SOCALEC. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site 
Les renseignements qui apparaissent sur www.socalecgoudard.fr sont fournis à titre de renseignements généraux. Les informations et illustrations ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité de la société SOCALEC vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre la société SOCALEC et l’utilisateur.
La société SOCALEC décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service. Même si la société SOCALEC fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus dans www.socalecgoudard.fr.  La société SOCALEC ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site.
La société SOCALEC se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site 
L’utilisateur du site www.socalecgoudard.fr reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
La société SOCALEC ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes 
Le site www.socalecgoudard.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
- d’autorisation du directeur de la publication du site
- de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deeplinking »), c’est-à-dire que les pages du site www.socalecgoudard.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La société SOCALEC décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à partir, ou vers www.socalecgoudard.fr
La société SOCALEC se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Informations collectées sur le site 
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société SOCALEC.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : socalec@socalecgoudard.fr
Ou, par courrier, à l’adresse : SOCALEC - 174 allée de Riottier - 69400 LIMAS


Mentions légales
Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société SOCALEC peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que : le directeur de la publication du site est la personne responsable de la société SOCALEC. En conformité avec l’article 3 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 Janvier 1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

SOCALEC/SOFAGEC 
174 allée de Riottier
69400 LIMAS
TEL : 04 74 62 89 44 / 04 74 68 21 39 
FAX : 04 74 66 11 81
socalec@socalecgoudard.fr